Accueil

Mentions légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]

1. Éditeur du site

Le site DriveLink, accessible à l'adresse beta.drivelink.fr, est édité par :

Raison sociale : [À COMPLÉTER : dénomination sociale]
Forme juridique : [À COMPLÉTER : SASU / SARL / EI…]
Capital social : [À COMPLÉTER : montant en €]
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS : [À COMPLÉTER : ville + numéro]
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Adresse e-mail : [À COMPLÉTER : contact@…]
Téléphone : [À COMPLÉTER]


2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : nom du responsable], en sa qualité de [À COMPLÉTER : fonction].


3. Hébergement

Le site et l'infrastructure de stockage sont hébergés en France par :

OVH SAS
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Téléphone : 1007
Site : www.ovhcloud.com

(À confirmer : hébergeur du site + du stockage objet. Ajuster si un autre prestataire est utilisé.)


4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (marque DriveLink, logos, textes, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les fichiers déposés par les utilisateurs restent leur entière propriété. L'éditeur ne revendique aucun droit sur les contenus stockés.


5. Données personnelles (RGPD)

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité [À COMPLÉTER : lien /confidentialite].

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Ces droits s'exercent auprès de : [À COMPLÉTER : e-mail DPO / contact RGPD].

À noter : les fichiers protégés par le coffre-fort sont chiffrés de bout en bout. L'éditeur n'a pas accès à leur contenu en clair.


6. Cookies

Le site utilise uniquement les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session, authentification). Détail et gestion : [À COMPLÉTER : préciser cookies / bandeau].


7. Contact

Pour toute question relative au site : [À COMPLÉTER : e-mail de contact].

DriveLink — drive personnel souverain, chiffré, hébergé en France.